Conditions Générales de Vente
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site web de La Belle Tranche (labelletranche.com). En passant une commande sur ce site, vous acceptez pleinement et sans réserve ces conditions générales de vente.
2. Commandes
Toutes les commandes sont sujettes à disponibilité des produits. La Belle Tranche se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande pour quelque raison que ce soit.
3. Prix et Paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros et sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Les paiements doivent être effectués en totalité lors de la passation de la commande. Les moyens de paiement acceptés sont indiqués sur le site web.
4. Livraison
La Belle Tranche s’engage à livrer les produits dans les meilleurs délais après réception du paiement. Les frais de livraison sont calculés lors de la commande et sont à la charge du client.
5. Réclamations et Retours
En cas de produits défectueux ou non conformes à la commande, le client peut contacter La Belle Tranche dans les plus brefs délais pour organiser le retour et le remboursement ou l’échange du produit concerné.
6. Responsabilité
La responsabilité de La Belle Tranche ne peut être engagée en cas de retard ou de défaut de livraison dû à des circonstances indépendantes de sa volonté.
7. Droit Applicable et Litiges
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Modification des Conditions Générales de Vente
La Belle Tranche se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les modifications seront publiées sur le site web et seront applicables à toute commande passée après leur publication.
9. Contact
Pour toute question concernant les conditions générales de vente, veuillez contacter La Belle Tranche à l’adresse suivante : contact@labelletranche.com.
